Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004
HôteBilan est un service édité à titre personnel par :
Florent Vernon
Particulier — non soumis à immatriculation au RCS
Contact : vernonflorent@gmail.com
Vercel Inc.
340 Pine Street, Suite 900
San Francisco, CA 94104 — États-Unis
vercel.com
Supabase Inc.
970 Toa Payoh North, Singapour
Les données utilisateurs sont stockées en Europe (région EU West).
supabase.com
L'ensemble des contenus présents sur HôteBilan (textes, graphismes, logo, code) sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Les informations et outils proposés sur HôteBilan (simulateur fiscal, calculs de rendement, exports 2042-C-PRO) sont fournis à titre indicatif uniquement et ne constituent pas un conseil fiscal ou juridique. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la base de ces informations. Il est recommandé de consulter un expert-comptable ou un conseiller fiscal pour toute décision importante.
Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données. Consultez notre Politique de Confidentialité ou contactez-nous à vernonflorent@gmail.com.
Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.